Mentions Légales
Le Moulin d'Elya est une boulangerie-pâtisserie artisanale située dans les Laurentides. Nous nous engageons à respecter toutes les exigences légales en vigueur concernant notre activité. Les informations contenues dans cette section peuvent varier en fonction de la réglementation locale et des spécificités de notre entreprise.
Le Moulin d'Elya
Dénomination sociale : Le Moulin d'Elya
Adresse du siège social : [insérer l'adresse ici]
Nom du propriétaire : [insérer le nom du propriétaire]
Numéro de téléphone : [insérer le numéro de téléphone]
Adresse e-mail : [insérer l'adresse e-mail]
Numéro d'enregistrement au registre du commerce et des sociétés : [insérer le numéro d'enregistrement]
Numéro d'identification fiscale : [insérer le numéro d'identification]
Forme Juridique : [insérer la forme juridique]
Montant du Capital Social : [insérer le montant du capital social]
Pour toute information complémentaire, veuillez nous contacter.
En cas de litige, les consommateurs ont la possibilité de recourir à une plateforme de règlement des litiges en ligne (RLL) accessible à l'adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Le Moulin d'Elya n'est ni disposé, ni obligé de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
Contact
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Tél : [insérer le numéro de téléphone]
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